Guide du btp
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Publié le 30/12/2020
Par Alexandre BROCHOT
Les maîtres d'ouvrages peuvent en témoigner, les imprévus sur les chantiers sont monnaie courante dans le secteur.
Aucun maître d’ouvrage ne peut valablement se vanter d’avoir réalisé des travaux de construction ou de rénovation de bâtiment sans jamais avoir fait face à des imprévus. Les aléas font en effet partie intégrante de tous les projets de construction. Or, les maîtres d’ouvrage et les intervenants sur le chantier tentent de les réduire au maximum dans l’exécution des travaux, car ils peuvent avoir des conséquences désastreuses sur la gestion financière d’un chantier de construction. Les imprévus peuvent être de nature très différente : climatique technique, économique, mais aussi administrative. Les aléas les plus courants sont les intempéries, le vol et le vandalisme, les accidents de chantier, la défaillance des entreprises ou de fournitures, les erreurs de conception, de planning, et la lenteur administrative.
L’entreprise générale en charge de la conduite des travaux, qui gère de surcroît des sous-traitants, est en première ligne face à ces obstacles potentiels au bon déroulement des opérations. Par conséquent, il est nécessaire de réduire le risque au préalable et de définir les actions à prendre pour surmonter ces imprévus lorsqu’ils surviennent.
Afin d’éviter d’être amené à gérer une quantité importante de contretemps, la première étape qui s’avère également la plus fondamentale est de les prévoir pour mieux s’y soustraire.
Anticiper les difficultés débute dès la consultation des entreprises. Le choix des différents corps d’état de gros œuvre et de second œuvre que l’entreprise va faire pour constituer ses équipes est déterminant pour son organisation et sa direction de chantier. Il doit écarter toute incertitude quant au sérieux du sous-traitant mais aussi quant à sa solidité financière.
Pour mener à bien le chantier, la rigueur dans la rédaction des contrats de travaux passés avec les prestataires doit également être de mise. Il est en effet nécessaire de prévoir des modifications aux dispositions du marché suivant la survenance éventuelle d’aléas (rallongement de la durée des travaux, application de pénalités, variation de prix…).
Organiser les chantiers c’est aussi coordonner les travaux des différents corps de métier qui vont intervenir successivement. Le planning prévisionnel reprend le déroulement des travaux. Il est à établir avec précision et rigueur et doit comporter l’approvisionnement des matériaux nécessaires à chaque entreprise. Le chantier a intérêt à débuter lors d’une période de l’année favorable au regard des intempéries. Les produits quant à eux doivent être facilement substituables.
La sécurité des ouvriers et de toutes les personnes qui ont accès au chantier est un facteur important dans la survenance des imprévus, notamment en matière d’accident du travail. C’est pourquoi le respect des règles de sécurité est un aspect déterminant de la conduite de chantier. Un plan de prévention des risques est obligatoire dans la coordination des travaux de toutes les entreprises du bâtiment intervenant simultanément ou successivement.
Malgré toute l’anticipation dont l’entreprise fait preuve, les travaux sur le chantier peuvent donner naissance à des difficultés auxquelles elle doit de toute façon faire face.
Les architectes conçoivent puis proposent un avant-projet au maître d’ouvrage. Dès lors que celui-ci l’accepte, l’entreprise générale titulaire du marché doit s’y conformer de telle manière qu’à la réception des travaux, l’ouvrage réalisé soit conforme aux attentes du client. Le strict respect des plans d’exécution écarte une grande partie des difficultés possibles.
Pour mener à bien ce chantier et s’assurer de la bonne exécution des travaux, rien ne vaut une surveillance de tous les instants. Dans le secteur du bâtiment et des travaux publics, la mobilisation de personnes et de technicités est telle qu’un suivi scrupuleux des chantiers est indispensable jusqu’à leur achèvement. Le conducteur de travaux, en collaboration avec le maître d’œuvre, doit organiser des réunions de chantier très régulières afin de détecter la moindre erreur ou complication.
Le plus souvent révélés à l’occasion d’une réunion hebdomadaire, les imprévus peuvent toutefois survenir à n’importe quel moment de la réalisation d’un chantier. Dans un cas ou dans l’autre, la personne qui dirige et coordonne les travaux n’a pas d’autre choix que de faire preuve de réactivité pour y faire face et éviter que la situation ne s’aggrave. Un petit contretemps peut en effet facilement devenir un retard conséquent sur le planning s’il n’est pas traité à temps.
Le marché signé entre l’entreprise générale et chacun de ses sous-traitants a nécessairement établi un échéancier de facturation correspondant à l’avancement des travaux. De cette manière, elle conserve à la fois un moyen de pression à l’égard de tous les corps d’état et une trésorerie suffisante pour faire face à d’éventuels aléas tels que des travaux supplémentaires ou des achats complémentaires.
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Réaliser des chantiers comporte toujours des risques auxquels les métiers du BTP doivent nécessairement faire face. Preuve en est la provision pour aléas de chantier d’environ 3% que tous les professionnels incluent dans leur budget prévisionnel. Mais les subir n’est pourtant pas une fatalité. L’anticipation et la réactivité sont en effet les maîtres-mots d’une gestion de crise sur un chantier. Rappelons toutefois que tout contrat est soumis aux dispositions de l’article 1218 du code civil relatif à la force majeure :
« Il y a force majeure en matière contractuelle lorsqu’un évènement échappant au contrôle du débiteur, qui ne pouvait être raisonnablement prévu lors de la conclusion du contrat et dont les effets ne peuvent être évités par des mesures appropriées, empêche l’exécution de son obligation par le débiteur.
Si l’empêchement est temporaire, l’exécution de l’obligation est suspendue à moins que le retard qui en résulterait ne justifie la résolution du contrat. Si l’empêchement est définitif, le contrat est résolu de plein droit et les parties sont libérées de leurs obligations dans les conditions prévues aux articles 1351 et 1351-1. »
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